ENQUÊTE FRANCE INFO. « Je me promenais avec une corde dans le sac »…

7 septembre 2018 Aucun commentaire par

« Je me promenais avec une corde dans le sac » : comment la souffrance au travail a gagné les rangs de Pôle emploi. Ça pète de partout. » Dans son petit local syndical parisien, cette élue CHSCT d’Ile-de-France dresse un tableau bien noir de la situation à Pôle emploi. Selon elle, les quelque 50 000 agents de cet opérateur […]

Suicide Au Travail Lire la suite

Émettre des réserves : un intérêt considérable pour l’employeur !

6 septembre 2018 Aucun commentaire par

Droit de la protection sociale. Carnet de veille des étudiants en master 2 « Droit de la protection sociale » de Lille. Note sous arrêt : Cass. civ. 2, 10-03-2016, n° 15-16.669, F-P+B. Par Alexandra FATERMANN, Etudiante en Master 2 Droit de la protection sociale Mots clés : réserves motivées/ enquête/ contradictoire/ inopposabilité  Les employeurs […]

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Récit effroyable d’un harcèlement peu ordinaire

4 septembre 2018 Aucun commentaire par

Je viens témoigner de l’histoire de cette femme, chef de cabinet du président du tribunal de grande instance d’Aix-en-Provence, harcelée par cet homme depuis 1 an, qui a fini par porter plainte avec toutes les preuves écrites et c’est elle qui a été sanctionnée, exclue de la fonction publique pendant 2 ans sans salaire. Et […]

Comment les Juges Jugent, Stress Travail et Santé Lire la suite

Prud’hommes : au secours des licenciés pour inaptitude

26 juillet 2018 Aucun commentaire par

Selon la Cour de cassation, un licenciement pour inaptitude consécutif à un accident du travail ou à une maladie professionnelle peut être invalidé par les prud’hommes. Une déclinaison de l’obligation de sécurité de résultat… et une petite révolution. L’espoir renaît chez les défenseurs des victimes d’accidents du travail (AT) et de maladies professionnelles (MP) licenciés […]

Dans la Loi, Emploi et Chômage, Stress Travail et Santé Lire la suite

Barème d’indemnités de licenciement : « Le harcèlement est quasi systématiquement invoqué dans les dossiers »

19 juillet 2018 Aucun commentaire par

Isabelle Ayache-Revah avocate associée au sein du cabinet Raphaël Avocats constate – neuf mois après l’entrée en vigueur des ordonnances Travail et du barème d’indemnités en cas de licenciement injustifié – une baisse générale du contentieux prud’homal et une explosion des dossiers liées au harcèlement moral. Interview. Vous constatez une baisse du contentieux prud’homal. Comment […]

Dans la Loi, Emploi et Chômage, Stress Travail et Santé Lire la suite

Approches jurisprudentielles des risques psycho-sociaux à travers les décisions et arrêts des juridictions judiciaires

20 mars 2018 Aucun commentaire par

Extractions et synthèses réalisées à partir des textes légaux et de la jurisprudence des juridictions judiciaires françaises. Par Michaël PRIEUX, Inspecteur du travail. Ce document est construit à partir de la lecture et de l’analyse transversale de la plupart des décisions rendues en matière de risques psychosociaux par les chambres criminelle et sociale de la […]

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Droit du travail : elle subit un harcèlement sexuel, le dénonce et est licenciée pour faute grave

26 février 2018 Aucun commentaire par

Aux prud’hommes, Fatima conteste son licenciement. Elle décrit les agissements outranciers de son collègue contre lequel elle a porté plainte. Les conflits qui animent les prud’hommes reflètent quotidiennement notre histoire sociale. L’audience en bureau de jugement est publique. Régulièrement, une journaliste de L’Express assiste aux débats. Paris, conseil des prud’hommes, section départage, le 15 décembre […]

Harcèlement Sexuel Lire la suite

Conférence – Débat : comment construire un dossier de souffrance au travail – Les conseils d’une avocate

7 octobre 2017 Aucun commentaire par

Café Citoyen du réseau Souffrance & Travail avec l’avocate Rachel SAADA le 11 octobre 2017. On dit souvent qu’en matière de souffrance au travail c’est la parole de l’un contre celle de l’autre, que la preuve est impossible et que c’est le pot de terre contre le pot de fer. Pourtant, si l’on connait bien […]

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Souffrance au travail : se défendre dans l’entreprise, présenter son dossier aux juges, comment faire ?

27 septembre 2017 Aucun commentaire par

Après le succès du Café Citoyen Santé et Travail sur le burn-out, les rencontres du réseau Souffrance & Travail continuent avec l’avocate Rachel SAADA le 11 octobre 2017. On dit souvent qu’en matière de souffrance au travail c’est la parole de l’un contre celle de l’autre, que la preuve est impossible et que c’est le […]

Dans la Loi, Evènements, Formation Lire la suite