Ce Guide répond à un triple objectif : opérationnel, technique et de partage d’expérience du terrain. Les accidents du travail et les risques psycho-sociaux y sont abordés à la fois d’un point de vue juridique et managérial afin de permettre une compréhension étendue du sujet et une bonne maîtrise de ses nombreuses implications.
Riche en exemples concrets, en outils et en procédures opérationnelles pouvant être adaptées à la plupart des entreprises, ce livre est particulièrement destiné aux professionnels des RH, aux risk managers, aux auditeurs, aux spécialistes de la prévention ainsi qu’aux représentants des salariés. Il leur permettra de développer des solutions pragmatiques pour renforcer la prévention et l’information dans l’objectif de diminuer les risques et de protéger les collaborateurs de leurs organisations.
A cet égard, il s’adresse également à un large public de professionnels du management et de la gouvernance d’entreprise. Les membres des conseils d’administration et des comités des risques et d’audit, les directions générales et leur comité de direction comme l’ensemble des managers opérationnels y trouveront les lignes directrices ainsi que le cadre réglementaire permettant d’assurer l’amélioration de la santé et de la sécurité des travailleurs.
Table des matières
Préface
Avant-propos
Introduction : Accidents du travail, de quoi parle-t-on exactement?
1 • Affaire France Télécom : constat d’impuissance collective ou faillite du système de protection des salariés?
Retour sur les faits
Des risques psychosociaux
2 • L’explosion d’AZF : un accident technologique au cœur de la ville
Que s’est-il passé dans l’usine AZF le 21 septembre 2001?
Un accident avec des impacts importants et à très long terme
3 • Coronavirus et accidents du travail
Chapitre 1: Les accidents du travail
1 • Définition
2 • Statistiques
a. Évolution du taux de fréquence des accidents du travail en France depuis 1955
b. La sinistralité en 2018 en France
Statistiques des accidents du travail pour le travail intérimaire / temporaire
c. Les accidents du travail du secteur privé en Belgique
d. Comparaison des taux de mortalité en France et aux Etats-Unis
3 • Des risques émergeants liés aux nouvelles technologies et nouvelles formes d’organisation du travail
La cyber-surveillance comme risque émergeant
Le harcèlement
Télétravail et harcèlement managérial : une situation dangereuse
Télétravail : anticiper les risques de harcèlement managérial
Télétravail et risques psychosociaux
Chapitre 2: Éviter les accidents du travail
1 • La notion de sécurité en management
2 • L’importance du management et de la prévention
3 • Quelques préconisations pour éviter que l’accident du travail ne soit un risque «orphelin»
4 • Le suivi des indicateurs
L’enquête de la commission RM-RH 2014/2015 – Synthèse des principales réflexions de la commission risques RM-RH
5 • Exemples d’indicateurs de suivi du risque d’accident de travail
6 • Le rôle des acteurs: médecine du travail, Inspection du travail, DRH, IRPs
Le préventeur interne à l’entreprise
Le service de santé au travail
Le service RH
Le Comité Social et Economique (CSE)
Visites de l’agent de contrôle de l’Inspection du travail101
Les Intervenants externes
7 • La démarche de prévention
La culture de la sécurité dans les groupes des secteurs de l’industrie, du bâtiment et travaux publics et du transport
La prévention dans les petites entreprises
8 • Les outils réglementaires: bilan social, DUERP, règlement intérieur, affichage
Le bilan social
Les indicateurs des conditions de travail de la Base de Données unique Economique et Sociale (BDES)
Le DUERP (Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels)
Le Règlement Intérieur
Chapitre 3: Prendre en charge un accident du travail
1 • Le traitement humain
La mobilisation des secours internes à l’entreprise peut-elle engager la responsabilité de l’employeur en cas de décès d’un salarié?
2 • Le traitement administratif
Déclaration de l’accident de travail ou de trajet par l’employeur
Attestation de salaire
Feuille d’accident à remettre au salarié
Inscription sur le registre des accidents bénins
L’indemnisation et les prestations
3 • La mise en place de secouristes du travail
4 • Le contentieux potentiel: un enjeu de bonne gestion des accidents du travail
La commission de Recours Médical Amiable
Litiges concernés
Recours contentieux
Traitement de la demande
5 • Le traitement managérial
Le conflit
La gestion des conflits comme outil de prévention
L’analyse transactionnelle au service de la résolution des conflits
6 • Le traitement par le juge
Caractère professionnel de l’accident
La reconnaissance de l’AT ou de la MP pour obtenir la condamnation pour faute inexcusable de l’employeur
Chapitre 4: Les outils de management des risques au service de la gestion des accidents de travail et des risques psycho-sociaux
1 • La cartographie des risques RH, un outil essentiel à la base du dispositif de prévention des risques de sécurité au travail
2 • Les analyses de risques et de conformité
3 • La base incidents
Définition d’un incident
Les étapes de la procédure base incidents
4 • Quelques exemples
Exemple d’incident HSE : le cas d’une chute de plain-pied d’un collaborateur
Exemple d’incident HSE : le cas d’une blessure dans une usine
Exemple d’incident Risques psycho-sociaux au sein d’un centre administratif
Exemple d’incident lié au risque psycho-social de démotivation des collaborateurs
Focus
: entretien avec un directeur des risques du secteur industriel
(entreprise de taille importante comportant une centaine d’usines du
secteur sous-traitance automobile)
Exemple d’un cas d’accident du travail dans le travail temporaire
Exemple d’un cas de mobbing dans l’enseignement supérieur : contexte et analyse
Analyse des dysfonctionnements de l’exemple
5 • L’audit de sécurité
Exemples de processus d’audit dans une entreprise industrielle
Focus : comment tirer parti des incidents? La culture du risque en question
Les actions de protection et prévention
Chapitre 5: Les accidents du travail en Europe
1 • Introduction
2 • Statistiques sur les accidents du travail
Accidents du travail mortels
3 • Le cadre législatif européen relatif
à la Santé et la Sécurité au Travail
4 • Conclusion
Chapitre 6: La responsabilité sociétale des organisations (RSO) comme source de performance de l’entreprise
1 • Croissance et accidents du travail
La crise de croissance, une transition
Crise de croissance et crise tout court
Risques psychosociaux
Quelles situations pour les salariés?
2 • La RSO et la qualité de vie au travail : les accidents du travail comme indicateurs de suivi
Les sept questions centrales de la responsabilité sociétale
Prévention des risques et conformité
10 • Prévention des risques psycho-sociaux et des accidents du travail Vigeo Eiris actualise la notation des risques de durabilité des entreprises cotées au Maroc
Chapitre 7: Communiquer sur les risques RH
1 • La communication interne sur les accidents de travail
2 • Les entreprises ont-elles une mémoire du risque : retour d’expérience d’une cellule de crise COVID-19
La difficulté à gérer l’ensemble des dimensions de la crise en même temps
Une préparation à la crise mais non à l’impensable
Un mouvement dans l’espace est aussi un mouvement dans le temps : la gageure de toute action de maîtrise de l’urgence
Une capacité limitée de faire intervenir plusieurs acteurs sur une même crise
Questionnement sur la mémoire du risque et des crises en entreprise
3 • Le rôle du manager dans la communication
Exemple de situation de veille managériale ayant permis d’éviter un potentiel accident du travail
Exemple d’action managériale permettant de limiter les risques psychosociaux
4 • Le rôle des fonctions dédiées
Conclusion
A propos des auteurs
Prévention des risques psycho-sociaux et des accidents du travail, de Dufour Nicolas, Diard Caroline, Bencheickh Abdel, éditions Maxima, 2021, 304 pages – ISBN : 9782818810095
