Le harcèlement moral au travail, qu’il soit individuel ou institutionnel, est à la source de puissantes souffrances au travail. Comment l’identifier, quelles sont ses définitions légales, et comment s’en sortir?
Table des matières
Qu’est ce que le harcèlement moral au travail?
Le harcèlement moral s’exprime par des pratiques répétées qui atteignent la dignité de la personne, provoquant une dégradation des conditions de travail. De sa santé physique et mentale, et également de sa carrière. Ces pratiques incluent des remarques désobligeantes, des intimidations, et même des insultes.
Cependant, le harcèlement moral est un terme qui répond à des règles de droit. En effet, pour qualifier une situation de travail de harcèlement moral, on doit apporter les éléments correspondant à sa définition légale. Cette définition, rigoureuse, s’éloigne des stéréotypes qui circulent.
Deux courants de pensée
Deux courants s’affrontent depuis l’apparition publique du concept:
1. Les managers pervers narcissiques et les salariés fragiles
Le premier courant soutient l’existence de pervers narcissiques et de salariés fragiles, en psychologisant le phénomène. L’hypothèse est que la “nature” de certains managers est “perverse narcissique”, et que certains salariés sont “fragiles”.
Comme le travail est très important pour notre identité et que nous nous investissons beaucoup, il est facile d’invoquer la psychologie du travailleur pour absoudre l’employeur et la hiérarchie de toute intention de nuire.
Comment expliquer notre silence collectif lorsqu’un de nos collègues se fait malmener? Sans doute est-il plus simple de dire que le manager est maltraitant plutôt que de s’interroger sur notre passivité, notre manque de courage, notre peur du licenciement. Après tout, tant que c’est lui, ce n’est pas moi.
2. Les nouvelles organisations du travail
Le second mouvement, par contre, s’appuie sur les recherches cliniques en santé au travail. Il explique désormais le phénomène par les changements profonds des modèles organisationnels au travail. Ils ont profondément disloqué les équipes de travail, détruit la coopération, et favorisé le chacun pour soi.
Tous les ingrédients sont réunis pour que la souffrance au travail soit réduite à des conflits entre personnes.
Les différents types de harcèlement moral au travail
La psychodynamique du travail et la loi distinguent différentes formes de harcèlement moral, et pas toujours les mêmes. Nous les voyons en détail ci-dessous.
Pour généraliser rapidement, on peut dire qu’il y a deux grands types de harcèlement au travail: le harcèlement individuel, et le harcèlement institutionnel. Bien sûr, ils s’entrecroisent, souvent intimement liés; parfois cause, parfois conséquence l’un de l’autre.
Le harcèlement individuel
La plupart du temps, le harcèlement individuel est descendant, hiérarchique. Mais il arrive aussi qu’il soit ascendant ou transversal/horizontal.
Le harcèlement individuel descendant
Le harcèlement individuel se pratique par une personnalité caractérielle, obsessionnelle ou perverse narcissique, dans un but purement gratuit de destruction d’autrui et de valorisation de son propre pouvoir.
Les moyens utilisés pour obtenir l’effondrement des sujets peuvent être « improvisés » dans les petites structures à partir de la connaissance implicite des ressorts de la cruauté, mais sont généralement systématisés dans les grandes entreprises, avec l’embauche de « cost killers« .
Le harcèlement ascendant
Le harcèlement individuel n’est pas toujours descendant, il peut être ascendant, d’un subordonné envers son supérieur hiérarchique.
Toute une équipe peut même aussi s’en prendre à son chef, directeur, manager.
Pour la première fois, en 2011, la chambre criminelle de la Cour de Cassation a condamné un salarié auteur d’ un harcèlement moral ascendant (remontant) que peut exercer un subordonné sur son supérieur hiérarchique: un éducateur a été poursuivi pour avoir harcelé moralement son chef de service.
Les conditions de travail s’étaient tellement dégradées que le chef de service s’est suicidé.
…il est reproché au prévenu de s’être rendu coupable de harcèlement moral sur la personne de M. X…, son supérieur hiérarchique, en dévalorisant de manière régulière son action et en diffusant une image d’incompétence dans son environnement professionnel et auprès des agents de son service en multipliant les refus de se soumettre et les critiques de ses instructions, en adoptant de manière répétée un comportement irrévérencieux et méprisant; que ces agissements, compte tenu de leur répétition dans le temps, peuvent, certes, avoir eu pour effet de dégrader les conditions de travail au sein du SAST et plus particulièrement celles de M. X…, son chef hiérarchique…
Arrêt du 6 décembre 2011, n° 10-82.266
Le harcèlement transversal ou horizontal
Pratiqué entre personnes sans rapport hiérarchique, le harcèlement horizontal passe souvent inaperçu.
L’analyse des phénomènes d’exclusion d’un individu isolé au travail, permet le repérage, du côté du collectif, d’une coalition contre un bouc émissaire désigné. Nous citerons René Girard qui dans son livre évoque “la bienheureuse unanimité réconciliatrice contre le bouc émissaire”.
Le « harcelé » est celui dont le rapport au travail est souvent plus authentique et qui n’accepte pas la dégradation générale du travail, ou celui qui met à jour les tricheries. Souvent poussé à l’écart, le dit harcelé finit par se taire, par se replier sur lui-même, ce qui lui sera reproché dans un second temps.
Le chef d’entreprise et la hiérarchie sont responsables de ces situations d’exclusion. A eux de mettre en place les mesures de prévention.
Le harcèlement organisationnel ou institutionnel
L’organisation de la dégradation des relations de travail, même involontaire, génère une dégradation des conditions de travail et une atteinte potentielle à la santé, aux droits ou à la dignité des travailleurs, pris individuellement, qui y sont exposés.
Les formes du harcèlement institutionnel
Le harcèlement institutionnel peut prendre 3 formes :
- Des pratiques managériales délibérées, impliquant la désorganisation du lien social touchant l’ensemble du personnel, portant atteinte à la dignité des personnes et qui ont pour effet de dégrader les conditions de travail (management par le stress, par la peur).
- Le harcèlement stratégique qui a pour visée l’effondrement du sujet dont on veut se débarrasser en contournant les procédures légales de licenciement: délégués du personnel et syndicaux, salariés en surnombre dans les entreprises en situation de fusion ou de rachat, salariés anciens trop coûteux et détenteurs de la mémoire de l’ancienne organisation du travail, femmes revenant de congé maternité…
- Le harcèlement involontaire qui se produit sans intention de malveillance de la part de l’entreprise. En effet, il y a harcèlement institutionnel non seulement lorsque le management est volontairement impliqué dans le processus de harcèlement, mais aussi lorsqu’il ne l’est que involontairement. L’absence d’intentionnalité ne change pas le fait que certaines méthodes de management favorisent toutefois les conflits et le harcèlement moral.
A quoi ressemble le harcèlement moral institutionnel?
- humiliation publique
- isolement
- contrôle systématique et à tout moment du travail
- déclassement professionnel
- retrait de fonctions
- absence de prise de décision de la hiérarchie face à des problèmes relationnels connus
- surcharge de travail suite à des licenciements ou bien à une réorganisation de l’entreprise
- omissions et erreurs à répétition
Techniques de management pathogènes
C’est quoi, les techniques de management pathogènes? Il s’agit des pratiques relationnelles en entreprise qui peuvent devenir insultantes et finalement mettre la victime potentielle dans un état de stress et épuisement professionnel.
Voici la liste exhaustive des pratiques de management pathogènes.
Le harcèlement moral dans la loi
2002: le harcèlement au travail devient un délit
Le harcèlement moral, d’abord notion psychologique, est devenu un délit inscrit dans le code du travail et le code pénal depuis la loi de modernisation sociale de 2002.
C’est le livre de Marie-France Hirigoyen, “Le Harcèlement moral : la violence perverse au quotidien,” publié en 1998, qui a tout déclenché. La prise de parole publique et médiatisée de nombreuses victimes , la création d’associations, la promulgation rapide d’une loi (7 janvier 2002), demeurent une première dans l’histoire du droit du travail.
Le travailleur français part travailler sans connaissance sur le droit. Il se penche sur le montant de son salaire quand il signe un contrat de travail, mais pas sur des données cruciales: le contrat de travail protège le travailleur, mais induit aussi un lien de subordination à son employeur.
Lequel d’entre vous connait les prérogatives de l’employeur? Un chef d’entreprise ou d’institution exerce:
- un pouvoir de direction du travail
- un pouvoir d’organisation du travail
- et un pouvoir disciplinaire.
C’est au travers de la sur-utilisation de ces pouvoirs que peuvent s’installer de façon soit brutale et visible, soit plus subtilement, les techniques de management pathogènes, la discrimination, et les violences sexuelles et sexistes.
Définition légale du harcèlement moral
Connaître les critères correspondant à la définition légale est indispensable avant d’invoquer une situation de harcèlement.
Le harcèlement dans le code du travail
« Aucun salarié ne doit subir les agissements répétés de harcèlement moral qui ont pour objet ou pour effet une dégradation de ses conditions de travail susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d’altérer sa santé physique ou mentale ou de compromettre son avenir professionnel. »
L. 1152-1 du code du travail
Dans le code pénal
Attention! Le code pénal a changé sa définition : les “agissements” sont devenus « des propos ou des comportements ».
C’est l’article 222-33-2 du code pénal qui fixe la sanction pénale encourue, soit deux ans d’emprisonnement et de 30,000 € d’amende.
Explications détaillées du texte de loi sur le harcèlement moral
Chacun des termes de la loi a son importance, et surtout est nécessaire pour qualifier une situation de travail de harcèlement moral.
Aucun salarié: l’auteur et la victime du harcèlement
Comme vu plus haut, le harcèlement moral peut être:
- descendant, du supérieur vers le salarié
- ascendant, d’un travailleur ou d’une équipe contre un manager
- horizontal, d’un collègue ou d’une équipe contre un collègue
- organisationnel, par le biais de techniques de management pathogènes institutionnalisées par l’entreprise.
L’auteur n’a pas besoin d’être le supérieur hiérarchique, ou même dans l’entreprise. Il peut être une personne liée au travail (conjoint, formateur externe).
Attention! Si vous n’êtes pas salarié, vous ne relevez pas du code du travail mais du code pénal.
Agissements répétés: le harcèlement doit durer depuis combien de temps?
Vous pensez qu’il faut subir du harcèlement maintes fois, pendant des mois ou des années, pour que ça compte aux yeux de la loi?
Non! Deux agissements peuvent suffire (par contre, un seul n’est pas suffisant).
Un seul acte ne peut caractériser le caractère répétitif
Cour de Cassation du 20/10/2010
Le harcèlement peut se produire dans un laps de temps court ou long. La jurisprudence a pu retenir entre 2 semaines et 3 ans.
Objet vs. effet: l’intention est-elle nécessaire?
La formulation de la loi de 2002 met bien en évidence que l’intention de nuire n’est pas une condition nécessaire requise par la loi.
- Objet = intention
- Effet = conséquence
Que le harcèlement soit un agissement intentionnel ou une conséquence d’une organisation du travail trop productiviste où les objectifs à atteindre sont irréalistes, on ne regarde que les conséquences sur le salarié.
Progressivement, la jurisprudence a considéré qu’une organisation de travail, des techniques de management, des restructurations pouvaient caractériser, du fait de leur impact, le délit de harcèlement moral.
Même si l’objectif de l’entreprise n’est pas de harceler personnellement un ou des salariés, la définition légale permet la reconnaissance du harcèlement moral lors d’agissements qui ont pour objet OU pour effet une atteinte à la dignité de la personne et une dégradation des conditions de travail.
Dégradation des conditions de travail: Comment définit-on ça?
Les juges l’analysent comme vous et moi.
Ils comparent comment se déroulait le travail (ambiance de travail, charge de travail, objectifs, effectifs alloués pour faire le travail, etc…) avant, et à partir du moment où vous avez pu vous sentir harcelé ou voir surgir une atteinte à votre santé.
Ils prennent également en compte le fait déclencheur, comme par exemple:
- un entretien professionnel
- une altercation
- un changement des modes de production
- de nouvelles exigences liées au travail
Susceptible: le préjudice réalisé vs. le préjudice potentiel
La loi de 2002 spécifie bien que le harcèlement est reconnu lorsque la dégradation des conditions de travail est susceptible de porter atteinte au travailleur. Il n’est pas nécessaire que l’atteinte soit réalisée. C’est l’atteinte, le préjudice potentiels qui comptent.
Le mot « susceptible » signifie que l’étude des dossiers de justice a permis de constater les graves atteintes à la santé physique et mentale que génère une situation de harcèlement moral.
Ce que cela signifie pour vous, c’est qu’il n’y a nul besoin d’attendre d’être au sol et détruit pour enfin s’arrêter et/ou porter plainte.
Les trois conditions doivent être réunies
Dans le code du travail, le harcèlement moral dont est victime un travailleur se caractérise donc par :
- des agissements répétés de harcèlement moral
- qui ont pour objet ou pour effet la dégradation des conditions de travail susceptible:
- de porter atteinte à ses droits et à sa dignité,
- d’altérer sa santé physique ou mentale
- ou de compromettre son avenir professionnel.
Attention! Ces trois conditions sont donc nécessaires et cumulatives:
- Des agissements répétés
- entraînant une dégradation des conditions de travail
- ET une atteinte (réalisée ou susceptible d’être réalisée) aux droits ou à la santé de la victime des agissements.
S’il manque une des étapes de la démonstration du harcèlement, l’infraction ne peut être caractérisée.
Et s’il manque une des conditions?
S’il manque une des trois conditions, on ne pourra pas légalement qualifier la situation de harcèlement moral. Mais cela n’exonère pas pour autant votre employeur de son obligation de protéger votre santé physique et mentale!
Ce sont les principes généraux de prévention: l’employeur doit prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs. Ces mesures sont prévues dans le cadre de l’obligation de santé et sécurité prévue par l’article L. 4121-1 et suivants du code du travail.
En fait, le harcèlement moral n’est qu’un cas particulier de cette puissance obligation de sécurité!
Les autres formes de harcèlement au travail
La discrimination
Quand le monde du travail n’est pas équitable, il peut y avoir des inégalités de traitement directes et indirectes. La discrimination directe sous-entend un traitement défavorable d’un personne par rapport à un autre dans une situation comparable. La discrimination indirecte ou « masquée » résulte de l’application de mesures qui semblent neutres, mais ne le sont pas en réalité.
Les motifs de discriminations sont nombreux, et sont fixés limitativement aux articles 225-1 et 225-1-1 du code pénal.
La discrimination peut constituer une somme d’agissements de harcèlement. C’est ce que la jurisprudence et le défenseur des droits ont appelé le “harcèlement discriminatoire”, parce qu’il est fondé au-moins en partie sur un critère discriminatoire, comme par exemple:
- vous êtes ou avez été représentant du personnel
- vous êtes handicapé
- vous n’avez pas la même orientation sexuelle, religion, couleur de peau que l’employeur
- ou tout simplement… vous êtes une femme.
Le harceleur entend vous “faire payer” cette qualité par divers agissements comme des brimades, des humiliations sur le travail, des refus de promotion ou de primes.
Le harcèlement sexiste et sexuel
Parmi les discriminations, le sexisme ordinaire existe toujours dans le monde du travail. Le comportement agressif peut provoquer le harcèlement sexuel, ce qui est essentiellement le fait d’imposer à une personne, de façon répétée, des propos ou comportements à connotation sexuelle.
Voir notre guide sur les violences sexistes et sexuelles pour plus d’information.
Les symptômes générés par une situation de harcèlement au travail
Il existe des symptômes spécifiques aux situations de harcèlement moral, publiés dans la littérature scientifique internationale, devenus incontestables.
La phase d’alerte
La phase d’alerte est difficile à repérer:
- Vous êtes anxieux.
- Vous dormez mal, vous faites des cauchemars sur le travail.
- Le désengagement social et le repli sur soi apparaissent: vous n’allez plus à la machine à café, les autres ne viennent pas vous aider de toutes façons.
- Vous n’en parlez pas à votre entourage.
- Vous augmentez la prise de médicaments ou de différents toxiques (addictions) pour tenir.
- Sans oublier la fatigue. Souvent banalisé, ce symptôme est disqualifié puisqu’il faut sans cesse se dépasser dans le monde du travail .
Le salarié dans cette phase est englué dans une hypervigilance au travail, une hyperactivité réactionnelle, supposées permettre l’évitement des critiques et des brimades.
Cette phase d’alerte est donc difficile à mettre en évidence, sauf pour le médecin généraliste qui connaît son patient de longue date, et pour le médecin du travail attentif à ce type de pathologies.
Les signes cliniques mineurs sont insuffisants pour déceler la maladie.
Le syndrôme de stress post-traumatique
Si le procédé de harcèlement perdure, et si un réseau de coopération ne se crée pas autour de la personne concernée, les signes cliniques apparaissent. La forme la plus grave s’apparente au syndrome de stress post-traumatique (DSM-V).
Le syndrome de stress post-traumatique survient dans des situations où le sujet vit une menace, réelle ou ressentie, contre son intégrité physique ou psychique. Elle correspond à un débordement du psychisme qui n’arrive pas à se défendre correctement. Ce syndrome survient plutôt dans des situations de risque vital pour soi ou un collègue – comme dans les hold-up dans les banques. C’est le syndrome des soldats revenant des combats.
Pourquoi les patients harcelés présentent-ils ce terrible état? Parce qu’au travail, on ne peut pas répondre à sa hiérarchie, sauf à risquer la perte de son travail pour faute. Il faut donc réprimer sa parole, sa colère.
On ne peut pas non plus quitter son poste sous peine de perdre ses droits sociaux. On est donc cloué là, sans soutien car les collègues, reconnaissons-le, se taisent. Tant que c’est vous , ils sont tranquilles.
Voilà pourquoi nous disons que le harcelé présente une pathologie de la solitude. C’est grave, il peut être conduit au suicide.
L’angoisse
- L’angoisse du harcelé est aiguë avec des manifestations physiques : tachycardie, tremblements, sueurs, boule œsophagienne. Le harcelé va travailler la peur au ventre.
- Le retour en boucle des scènes traumatisantes s’impose à n’importe quel moment et les fait revivre.
- Les attaques d’angoisse surgissent spontanément, déclenchées par une perception analogique avec tel ou tel détail cardinal de la scène traumatique: un bruit dans la rue qui ressemble à celui de l’atelier, le nom de l’entreprise sur un panneau, le parfum d’une personne croisée qui est celui du “harceleur”… etc
- Les cauchemars intrusifs sur le travail apparaissent, entraînant le réveil immédiat en sueurs, en criant.
- L’insomnie réactionnelle devient le moyen de bloquer la survenue des cauchemars intrusifs.
Les atteintes cognitives et psychiques
L’insomnie, la fatigue, la lutte contre les crises d’angoisse génèrent un repli social, affectif et sexuel majeur, une altération progressive de l’état général, sur tous ses versants, somatique, cognitif, et psychique:
- Les atteintes cognitives sont toujours présentes : perte de mémoire, troubles de concentration, de logique.
- Les atteintes psychiques entraînent la perte de l’estime de soi, un sentiment de dévalorisation, de perte de ses compétences, un sentiment de culpabilité, une position défensive de justification, un effondrement anxio-dépressif, pouvant mener à un état d’angoisse paroxystique à évolution suicidaire (raptus suicidaire)
Les atteintes physiques
Les atteintes somatiques sont le signe de l’atteinte des défenses immunitaires après l’effondrement des défenses psychiques. Elles sont de gravité croissante suivant la durée de la situation:
- perte ou prise de poids importantes,
- atteintes de la sphère digestive
- troubles cardiaques
- atteinte gynécologique chez les femmes (aménorrhées, métrorragies, ou plus graves encore, cancers du col, de l’ovaire, de l’utérus. ).
La perte de repères
Il existe aussi un désarroi spécifique aux patients subissant des situations professionnelles contradictoires. Il s’accompagne d’une altération des repères moraux habituels: qu’est ce qui est vrai? Qu’est ce qui est faux? Qu’est ce qui est bien? Mal? Juste? Injuste?
N’oublions pas que le travailleur est bloqué en situation de harcèlement: comment répondre à sa hiérarchie quand on craint d’être licencié? Comment abandonner son poste et perdre ses droits sociaux?
Comment sortir d’une situation de harcèlement au travail?
Consultez notre Guide du Travailleur en Souffrance pour une explication détaillée de la marche à suivre. Vous n’êtes plus seuls. Nous sommes là pour vous guider.
Accident du travail ou maladie professionnelle?
Faut-il demander la reconnaissance en maladie professionnelle ?
Déclaré en maladie professionnelle, vous serez mieux indemnisé, et le lien avec le travail sera reconnu. Mais le parcours pour obtenir une reconnaissance en maladie professionnelle est laborieux. Il faut démontrer le lien avec le travail, et le salarié est rarement en état de le faire.
C’est la question importante de l’imputabilité de votre souffrance à l’employeur. Pour l’instant, il n’existe pas de tableaux de lésions psychiques dans le tableau des maladies professionnelles.
L’alternative: l’accident du travail
Les médecins conseil ont mis en place une procédure plus rapide: à l’occasion d’un malaise, d’une poussée d’hypertension, d’une crise de larmes, sur le lieu du travail (ou en télétravail à domicile) devant témoins, votre syndrôme peut être reconnu en accident du travail, qui est une procédure plus rapide.
Voir aussi notre liste des indicateurs officiels de la souffrance au travail pour une vue d’ensemble des facteurs qui peuvent mener à des situations de harcèlement en entreprise.
Nous remercions les médecins qui prennent soin de leurs patients et les arrêtent en maladie car ils évitent de nombreuses tentatives de suicide.