Benoît Arvis

Benoît ARVIS est avocat au barreau de Paris.

Titulaire d’une maîtrise de droit public et d’un master de droit des collectivités territoriales, il a travaillé au sein de la Section du contentieux du Conseil d’Etat et au sein de cabinets d’avocats en droit public.

Il défend et conseille les fonctionnaires et agents publics dans leurs relations avec l’administration.

Il est l’auteur de plusieurs articles consacrés au droit de la fonction publique, ainsi qu’au droit public général :

– La décision attribuant un avantage financier au fonctionnaire, AJFP 2012, Dalloz, à paraître,

– Précisions du Conseil constitutionnel et du Conseil d’Etat sur l’application dans le temps des décisions QPC (note sous C.E. 26/07/2011, Compagnie agricole de la Crau), AJDA 2011, Dalloz,

– Les avis de la commission de la transparence ne font (toujours…) pas grief (note sous C.E. 12/5/10, Sté Roche), AJDA 2010, Dalloz,

– Nouvelles avancées du droit de l’aide juridictionnelle (note sous C.E. 6/5/09, Avis, KHAN), AJDA, Dalloz,

– Le régime de recours aux agents non-titulaires de la Fonction publique territoriale face au droit communautaire, AJDA 2009, Dalloz,

– L’action en réparation des préjudices nés du harcèlement moral auprès du juge administratif : premier bilan, AJFP 2009, Dalloz.

Il enseigne également le droit public à la faculté de Paris I Panthéon-Sorbonne, au Conservatoire national des arts et métiers, ainsi qu’à l’Ecole de formation des barreaux de la cour d’appel de Paris.