Les Risques Psychosociaux en milieu professionnel – Salariés et élus du personnel: guide pour agir face aux RPS

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Les risques psychosociaux (RPS) trouvent leur origine dans l’organisation du travail et sont étroitement liés aux pratiques managériales destinées à renforcer la rentabilité dans le secteur privé, ou à réduire les coûts dans la Fonction publique.

Ils se sont amplifiés avec la crise sanitaire et son cortège de fermetures d’entreprises, de licenciements et de remises en cause des acquis sociaux.

Les risques psychosociaux en milieu professionnel. Salariés et élus du personnel? : guide pour agir face aux RPS

Plus que jamais, les RPS sont donc à l’ordre du jour?!

Ce livre résolument pratique aborde cette problématique sous différents angles?: celui de la victime potentielle, celui du salarié qui s’efforce d’assister ses collègues en détresse et celui de l’élu du personnel dont l’objectif est de protéger la santé au travail.

Rédigé simplement et accessible à tous, cet ouvrage propose des outils, des conseils, des repères, et s’appuie sur des exemples concrets pour placer les bonnes pratiques au cœur des débats et inciter à l’action.

Son principal objectif?: permettre aux salariés fragilisés de passer d’un statut de victime à un statut d’acteur.

L’auteur

Olivier SÉVÉON est diplômé de HEC, et a été pendant dix ans, collaborateur de Jean-Baptiste Doumeng, dirigeant du mouvement coopératif et président d’Interagra, l’une des sociétés les plus connues dans le monde du négoce international des années 80. Lors de la mise en place des lois Auroux, en 1983, il devient expert des comités d’entreprise et met à leur service ses compétences en diagnostic commercial, économique et financier, en particulier à l’occasion de projets de licenciements. Il se spécialise en 2011 dans la formation à destination des CHSCT et des IRP.
Au cours de son activité professionnelle, il a travaillé avec les élus d’environ un millier d’instances représentatives du personnel et a pu mesurer combien nombre d’entre eux ont su développer des pratiques efficaces et pleinement s’approprier les prérogatives qui sont les leurs.
Cet ouvrage rend hommage à ces spécialistes de terrain, en mutualisant leur expérience et savoir-faire pour le plus grand bénéfice des lecteurs.

Sommaire détaillé de l’ouvrage

Chapitre 1 – Les risques psychosociaux (RPS) : approche globale
1.1 – Définitions et caractéristiques des RPS
Les RPS : des risques sans danger apparent
Les effets des RPS : les troubles psychosociaux (TPS)
La grille d’analyse des RPS d’Henri Laborit
Pluricausalité des RPS et primauté de la dimension collective
Associations et sources documentaires

1.2 – Les RPS : clés de compréhension
L’hégémonie des actionnaires et ses conséquences
La toile de fond des RPS : la crainte du chômage
Travail réel/prescrit et affaiblissement des collectifs de travail
1.3 – Les facteurs de RPS au travail
Les six facteurs de RPS : vue d’ensemble
Les contraintes de charge de travail
L’absence d’autonomie du salarié
L’absence de reconnaissance
Le soutien social et les conflits de valeur
1.4 – Prévention des RPS et santé au travail
Préventions primaire, secondaire et tertiaire
Les 3 niveaux de prévention dans la pratique
Santé au travail, conditions de travail et situation de travail
Panorama des acteurs de la prévention
1.5 – RPS et Fonction publique
Les facteurs de RPS particuliers aux services publics
Fonction publique : le cadre légal en santé au travail
Les points d’approfondissement

Chapitre 2 – Zoom sur les harcèlements moral et sexuel
2.1- Le cadre réglementaire du harcèlement moral

Définition légale du harcèlement moral
Obligations et responsabilité de l’employeur
La protection de la victime et des témoins
2.2 – Le harcèlement moral dans la pratique
L’identification des pratiques du harceleur
La prévention du harcèlement moral et ses problématiques
Les interlocuteurs à privilégier par la victime
2.3 – Harcèlement sexuel et violences envers les femmes
Clarifications sur les agressions sexuelles
Le cadre juridique du harcèlement sexuel
Obligations de l’employeur et protection de la victime
Sexisme « ordinaire » et agissements sexistes
2.4 – La prévention du harcèlement sexuel
Actions sur l’environnement de travail et autres axes
Les actions à prioriser par la victime
Référents harcèlement sexuel et soutien des collègues

Chapitre 3 – Zoom sur les troubles psychosociaux
3.1 – Le stress professionnel

Nature et caractéristiques du stress
Le mythe du « bon » stress professionnel
Conséquences du stress et cas particulier de la dépression
3.2 – L’épuisement professionnel ou burn-out
Les particularités du burn-out
Les problématiques spécifiques au burn-out
Le bore-out et le brown-out
3.3 – Pensées suicidaires et suicide pour causes professionnelles
Suicide d’un salarié et lien avec le travail
L’omerta autour des suicides de salariés
La prévention des suicides et tentatives de suicide
3.4 – Les violences au travail
Éléments de compréhension et de réflexion
La prévention de la violence interne au travail
Les violences d’origine externe
3.5 – Les troubles musculosquelettiques (TMS)
Les TMS : nature et lien avec les RPS
La prévention des TMS
Le télétravail facteur aggravant de TMS et de RPS

Chapitre 4 – Les repères pour agir contre les RPS
4.1 – Connaître et utiliser le Code du travail

Droit du travail et santé mentale
Le Code du travail dans la pratique
4.2 – Les obligations légales de l’employeur
La place centrale de l’employeur dans la prévention des risques
Les principales obligations légales de l’employeur
Les 9 principes de prévention au regard des RPS
Responsabilités civile et pénale de l’employeur
4.3 – Document unique d’évaluation des risques (DUER) et RPS
Les dispositions en vigueur
Méthodologie et formalisation du DUER
Le DUER : une opportunité pour se saisir des RPS
4.4 – Comment objectiver l’existence de RPS ?
Liberté de témoigner et matérialisation des témoignages
Questionnaires : un moyen d’évaluer les RPS
4.5 – La déclaration en accident du travail (AT) et ses problématiques
Maladie professionnelle (MP) ou accident du travail (AT) ?
La reconnaissance des chocs psychiques en accident du travail (AT)
Les freins à la déclaration en accident du travail (AT)

Chapitre 5 – Quel soutien des collègues ? Que peut faire la victime ?
5.1 – Salariés en détresse ou victimes de violences : l’aide des collègues

Le cadre légal du soutien et de l’assistance
La conduite face aux collègues en détresse ou victimes de violences
Le soutien dans le cas particulier des pensées suicidaires
Les freins à l’appel à l’aide et à l’action de la victime
5.2 – Inspection du travail, médecine du travail et autres recours de la victime
L’inspection du travail
Médecins du travail et services de prévention et de santé au travail (SPST)
Prévention des RPS et pressions subies par les médecins du travail
Syndicats et autres recours de la victime
5.3 – Droit de retrait du salarié et droit d’alerte du CSE
Le droit de retrait pour danger grave et imminent (DGI)
Les modalités pratiques du droit de retrait du salarié
5.4 – Faire face aux évènements professionnels sources de RPS
La protection des droits du citoyen dans l’établissement
Licenciements et sanctions : ce que le salarié doit savoir
Autres évènements : entretien d’évaluation et rupture conventionnelle
Réorganisations et RPS
La médiation

Chapitre 6 – L’appui des représentants du personnel
6.1 – Mandat d’ordre public et posture des élus

Le CSE : un outil au service exclusif des intérêts des salariés
Mandat d’ordre public des élus et délit d’entrave
La commission santé-sécurité-conditions de travail (CSSCT)
Représentants de proximité : une négociation toujours d’actualité
6.2 – RPS : les missions des élus du personnel
L’élu : un préventeur des RPS
Droit d’alerte pour protéger les droits, réclamations et RPS
Missions « de fait » du CSE et soutien aux cas individuels
6.3 – Les moyens du CSE au service de la santé mentale
Un vaste registre de moyens
Consultations et avis du comité
Le vote à l’initiative des élus : un outil efficace
Santé-sécurité : le droit à formation des élus
6.4 – Inspections, enquêtes et expertises
Inspections et « visites » : une veille de terrain sur les RPS
Enquête après accident du travail (AT) et RPS
L’enquête pour risque grave : une prérogative adaptée aux RPS
Les expertises en santé au travail
6.5 – Fonction publique : les nouveaux comités sociaux
La fusion des anciennes instances
Les formations spécialisées en santé-sécurité-conditions de travail (FSSCT)

Annexe 1 : Informations pratiques et liens Internet
Annexe 2 : Modèles de lettres et de motions
Annexe 3 : Points d’approfondissement
Annexe 4 : Questionnaire de Karasek et autres questionnaires
Annexe 5 : Harcèlement sexuel : compléments juridiques et égalité professionnelle
Annexe 6 : Compléments sur les suicides pour causes professionnelles
Annexe 7 : Les aides méthodologiques
Annexe 8 : Les acteurs de la prévention : CARSAT, CRAMIF et organismes spécialisés
Annexe 9 : DUER, rapport annuel et programme annuel de prévention

Lire un extrait du livre

Olivier SÉVÉON, Les risques psychosociaux en milieu professionnel. Salariés et élus du personnel?: guide pour agir face aux RPS, éd. Gereso, juin 2021, 312 pages – ISBN13 : 978-2-37890-690-0

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