Reconnaissance du caractère professionnel d’un malaise

Stress Travail et Santé

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Cette fiche pose des règles pratiques de gestion des dossiers de malaises lorsqu’ils sont déclarés au titre des accidents du travail (AT) ou de trajets (TR).

Elle a pour objectif d’harmoniser les pratiques des caisses et de garantir ainsi une équité de traitement à l’ensemble des assurés.
Les recommandations décrites dans cette fiche ne concernent pas les malaises suivis de décès, qui relèvent pour leur gestion des directives de la LR-DRP-62/2011, mais elles sont à rapprocher des modalités d’instruction des demandes de prise en charge des traumatismes psychologiques au titre des accidents du travail décrites dans la LR-DRP-16/2011.

Rappel : quelques définitions

Le terme «malaise» est défini par la Haute autorité de santé (HAS), dans les recommandations de bonne pratique concernant la prise en charge diagnostique des pertes de connaissance brèves de l’adulte de mai 2008 comme « un terme imprécis », qui ne devrait pas être utilisé par les médecins, «regroupant des situations cliniques différentes».
Le malaise est un sentiment de trouble, avec parfois défaillance physique, qui peut aller jusqu’à l’évanouissement. D’autres termes peuvent lui être assimilés : syncope, syncope vasovagale ou vagale, syncope réflexe, syncope neurogène, malaise vasovagal ou vagal, choc vagal, perte de conscience, perte de connaissance brève, drop attack, présyncope, lipothymie.
Le malaise vagal est un symptôme bénin défini comme une perte de connaissance, à début rapide, de durée généralement brève, spontanément résolutive, s’accompagnant d’une perte du tonus postural, avec un retour rapide à un état de conscience normal.
Les causes générales de malaise vagal : de nombreuses circonstances peuvent stimuler le système parasympathique : vue du sang, phobie de la foule, émotion forte (décès d’un proche, trac, examen…), grossesse, forte douleur, chaleur incommodante, jeûne, station debout (transports en commun…), fatigue physique (liée au manque de sommeil), effort physique soudain. Dans certains cas, le facteur peut ne pas être retrouvé.
Les données épidémiologiques sont principalement issues de la littérature anglo-américaine. L’incidence et la récurrence augmentent avec l’âge, plus particulièrement après 70 ans. Dans la seule étude française prospective publiée, les syncopes représentent 1,21 % des admissions aux urgences. Le taux de personnes hospitalisées s’élève à 58 %, avec une prédominance pour les personnes plus âgées. La cause est trouvée pour 75,6 % de l’ensemble des syncopes. Parmi les patients quittant directement les urgences pour leur domicile, 57 % ont un diagnostic de malaise vagal.
Globalement, les recherches sur la cause des malaises permettent de préciser que les malaises sont dans environ :

  • 25% des cas d’origine cardiaque (infarctus, troubles du rythme, insuffisance coronarienne, rétrécissement aortique…)
  • 25% des cas d’origine non cardiaque (épilepsie, accident vasculaire cérébral, diabète, hypoglycémie, ORL…)
  • 50% des cas d’origine « inconnue » (malaise vagal)

La gestion d’un accident de travail ou de trajet pour « malaise » doit s’appuyer pour l’instruction du dossier sur l’application ou non de la présomption d’imputabilité et sur la caractérisation du malaise par le médecin traitant lors de la rédaction du certificat médical initial. A noter que dans le cas d’un accident de trajet, la caisse étudie la notion de trajet protégé (cf : Art. L. 411-2, LR-DRP-79/2008 du 16.09.2008).

Document 1
Intégralité du document.
(dont les modalités pratiques d’instruction de la demande)
:

Document 2
Procédure de traitement des demandes de reconnaissance du caractère professionnel
des traumatismes psychologiques au titre des accidents du travail

 

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