CSE et CSSCT : les bonnes pratiques en santé, sécurité et conditions de travail – Guide à l’usage des élus du personnel

Dans le domaine de la santé au travail, le comité social et économique (CSE) suscite encore de nombreuses interrogations.

Ce livre explicite son rôle, le contenu concret de ses missions et son fonctionnement. Il précise les nouvelles pratiques à mettre en œuvre, en particulier pour la commission santé-sécurité-conditions de travail (CSSCT).

Ce nouvel acteur est source de confusion, car parfois utilisé par les employeurs pour dessaisir le CSE de ses prérogatives.

En replaçant les bonnes pratiques au cœur de leur démarche, ce guide permet aux représentants du personnel de se fixer des priorités et de sélectionner les connaissances à acquérir, en fonction des particularités de leur entreprise.

Rédigé simplement et accessible à tous, il propose des repères et des outils pour faire face aux risques professionnels croissants générés par la course à la productivité : pénibilité, troubles musculosquelettiques, risques psychosociaux (stress, souffrance au travail, harcèlement, burn-out…), etc.

Un livre indispensable pour relever tous les défis auxquels les élus sont confrontés en matière de santé professionnelle, de sécurité et de conditions de travail !

Sommaire

POSTURE ET LÉGITIMITÉ DES ÉLUS DU PERSONNEL

• Le mandat d’ordre public des représentants du personnel
• CSE et commission santé-sécurité-conditions de travail (CSSCT)
• Santé au travail : les missions des élus
• Représentants du personnel et syndicats
• Fusion des instances et nouveaux enjeux pour les élus
• Fonction publique : les nouveaux comités sociaux

LA PRÉVENTION DES RISQUES ET SES ACTEURS

• La prévention : définition et enjeux
• Évolution de la législation en santé-sécurité
• L’employeur, acteur central de la prévention
• Salariés et prévention
• Inspection du travail et médecine du travail
• CARSAT, CRAMIF et organismes de prévention

THÈMES SENSIBLES ET SUJETS D’ACTUALITÉ

• Les risques psychosociaux (RPS)
• Télétravail : TMS et autres risques spécifiques
• Les risques propres aux sous-traitants et précaires
• La relation élus-salariés et ses fondements
• Représentants de proximité et prévention

FONCTIONNEMENT ET MOYENS DU CSE

• Panorama des moyens et budget de fonctionnement
• Nombre d’élus du personnel et crédit d’heures
• Le règlement intérieur du CSE
• Les votes : un baromètre de la vitalité du comité
• L’ordre du jour
• Les réunions préparatoires et plénières
• Procès-verbal (PV) et compte rendu de réunion
• Santé-sécurité : la formation des élus du CSE

INFORMATION ET CONSULTATION DU CSE

• Droit à information des élus et BDESE
• Le document unique d’évaluation des risques (DUER)
• Rapport et programme annuels de prévention
• Les règles de la procédure d’information-consultation
• Les trois consultations récurrentes du CSE
• Projets importants et autres consultations phares

OUTILS, REPÈRES ET PRATIQUES DE TERRAIN

• Connaître et utiliser le Code du travail
• Questionnaires, entretiens et méthodologies d’analyse
• Recherche documentaire et indicateurs sociaux
• Les inspections du CSE
• Les enquêtes après accident du travail (AT)
• Les enquêtes pour risque grave
• Le danger grave et imminent (DGI)

LE RECOURS À L’EXPERT

• Les missions de l’expert en santé au travail
• Le choix de l’expert
• Les expertises pour risque grave et projet important
• Pas de délégation de pouvoirs à l’expert

Olivier SÉVÉON est diplômé de HEC. Consultant et formateur, spécialiste des CSE, il met son expérience et son expertise au service des élus depuis plus de trente ans. À ce titre, il a déjà accompagné plus d’un millier d’instances représentatives du personnel.

Olivier SÉVÉON, CSE et CSSCT : les bonnes pratiques en santé, sécurité et conditions de travail. Guide à l’usage des élus du personnel, GERESO édition, 325 pages, mars 2023