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Jurisprudence
Approches jurisprudentielles des risques psycho-sociaux à travers les décisions et arrêts des juridictions judiciaires [Février 2021]
Extractions et synthèses réalisées à partir des textes légaux et de la jurisprudence des juridictions judiciaires...
La rupture du contrat de travail en lien avec des RPS
Il s'agit d'une synthèse de la réglementation et de la jurisprudence des tribunaux sur les modes de rupture du contrat...
Harcèlement sexuel au travail : panorama de jurisprudence en 2019/ 2020.
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Responsabilité de l’employeur en cas de harcèlement moral par un tiers : la cour de cassation confirme sa jurisprudence
Dans deux arrêts récents du 19 octobre 2016, la Cour de cassation est venue préciser sa jurisprudence antérieure. En...