Textes de lois sur le travail

Le Code du Travail

Convention n°81 de l’OIT sur l’Inspection du Travail

L4121

Le travail dans le Code Pénal

Article 223-6 du CODE PENAL: Le Secret Professionnel et La Non-Assistance à Personne en Danger

Article 222-33-2: Du Harcèlement Moral

Arrêts de Cour de Cassation

Grands Textes

Déclaration Universelle des Droits de l’Homme

Préambule de la Constitution de 1946

Code de la Santé

Le travail dans le Code Civil

A lire dans le magazine

Qui travaille davantage – et plus efficacement – en Europe ?

La France se place alors comme le pays le plus productif derrière l’Autriche et se situe plus de 8 points au-dessus de la moyenne de l’Eurozone. Parmi les grandes économies, l’Italie en 5ème position devance l’Allemagne 7ème et l’Espagne mais sont tous trois décrochées, la Grèce et le Portugal sont encore beaucoup plus loin. Dire que les travailleurs Français travaillent moins est donc faux, du moins lorsque l’on prend comme base ceux qui occupent effectivement un emploi.

Réseaux Sociaux

Suivez-nous sur les réseaux sociaux pour des infos spéciales ou échanger avec les membres de la communauté.

Aidez-nous

Le site Souffrance et Travail est maintenu par l’association DCTH ainsi qu’une équipe bénévole. Vous pouvez nous aider à continuer notre travail.