Mise à jour et extension du contenu des plaquettes normandes sur la souffrance au travail

Stress Travail et Santé

Partager cet article :

Depuis leur conception en 2008 et dans le cadre d’un partenariat informel, mais tenace, entre la CARSAT Normandie et la DRTEFP, puis la DIRECCTE, puis la DREETS de Normandie, des brochures d’information et d’aide aux salariés, aux représentants du personnel, et aux employeurs, sont mises à jour périodiquement.

La troisième édition, augmentée, de ces brochures vient de paraître, grâce au travail de contrôleurs de sécurité et d’inspecteurs du travail, et avec l’appui technique du service communication de la CARSAT et de l’imprimerie SODIMPAL. Elle est disponible pour le moment en version numérique uniquement, gratuite, libre de droits et téléchargeable sur le site de la CARSAT de Normandie et sur celui de souffrance et travail (voir en fin de page).

https://www.carsat-normandie.fr/home/entreprises/guides-a-telecharger.html

Ces brochures pourront être obtenues également sous cette forme auprès des contrôleurs de sécurité de la CARSAT Normandie, des agents de contrôle de l’inspection du travail et des agents des services de renseignements de la DREETS Normandie.

Elles sont évidemment tout aussi librement diffusables (sous la réserve expresse de ne pas en faire une exploitation commerciale) auprès de vos réseaux et du public dont vous pensez qu’il pourrait en tirer profit. Pour mémoire, plusieurs entreprises ont déjà repris des pans entiers de l’édition 2012 de ces plaquettes pour construire leurs propres documents d’informations internes ou leurs chartes de prévention, tandis que d’autres ont décidé d’utiliser la grille Gollac comme support de leur évaluation des risques psychosociaux, et les quelques milliers d’exemplaires édités lors des deux parutions précédentes avaient été épuisées en l’espace d’un mois.

Pour en faire une présentation synthétique:

Les deux plaquettes de 2012, une à destination des salariés et représentants du personnel, et une à destination des employeurs, ont été mises à jour, et peuvent utilement se compléter l’une l’autre. Les mentions relatives aux acteurs qu’il est possible de contacter sont valables pour les cinq départements normands, et peuvent encore très utilement être complétées par le guide « actions en prévention des risques psychosociaux en Normandie », produit dans le cadre du plan régional de santé au travail (PRST), et disponible en téléchargement sur les sites de la CARSAT et de la DREETS. Le choix a été fait d’en augmenter le format, en passant de huit à vingt pages, afin d’y intégrer des informations techniques supplémentaires qu’il nous a paru utile de diffuser largement. Ces documents sont actualisés à la date du mois de septembre 2021, en ce qui concerne les éléments de droit applicable et ceux relatifs à la jurisprudence.

Pour ce qui est des nouveautés proprement dites, les plaquettes comportent toutes deux, en sus des informations qui étaient déjà présentes et qui ont fait l’objet d’une relecture et d’une réactualisation quand c’était nécessaire :

  • un (gros) insert méthodologique supplémentaire sur les facteurs de risques psychosociaux tels qu’ils ont été développés par le comité d’orientation des conditions de travail (COCT) en 2011 (rapport « Gollac »), avec un exemple illustré d’une méthode de recensement, de capitalisation et d’utilisation pratique de ces facteurs ; pour mémoire c’est cette méthodologie d’analyse que référence l’accord national interprofessionnel du 09 décembre 2020 « pour une prévention renforcée et une offre renouvelée en matière de santé au travail et conditions de travail ».
  • un logigramme sur la procédure de reconnaissance en accident du travail ou en maladie professionnelle des troubles psychosociaux liés au travail, logigramme qui peut et doit être mis en lien avec le guide « Daniellou » (« faire reconnaître un suicide ou une tentative de suicide comme accident du travail, guide pratique pour les ayants droit, victime relevant du régime général de la sécurité sociale », disponible sur le site de souffrance et travail).
  • et un logigramme sur les règles techniques du recours à l’expert par le CSE. Ce logigramme peut utilement être mis en lecture avec la partie « expert CSE » du guide de jurisprudence sur les risques psychosociaux (« approches jurisprudentielles des risques psychosociaux », disponible sur le site de souffrance et travail).

L’idée présidant à la construction de ces deux logigrammes est d’outiller les acteurs sociaux qui se poseraient la question de « comment faire » ou « comment ça se passe », sans qu’ils aient forcément ou obligatoirement besoin de se tourner vers des juristes plus avertis, au-moins dans un premier temps, ni à éplucher une compilation de textes complexes de diverses origines.

Puissent ces documents outiller les chefs d’entreprise et les représentants du personnel pour prendre en charge de façon pertinente les phénomènes de souffrance liée au travail, et aider à renforcer la démarche de prévention des risques psychosociaux dans les entreprises. Puissent-ils également permettre à ceux qui s’estiment personnellement victimes des risques psychosociaux de ne pas rester seuls et isolés, et de trouver les interlocuteurs nécessaires, ou simplement utiles, pour les assister dans la prise en compte de leur situation.

Téléchargement

La souffrance au travail – Les risques psychosociaux en entreprise.
Guide pratique pour les salariés et représentants du personnel

La souffrance au travail - Les risques psychosociaux en entreprise.
Guide pratique pour les salariés et représentants du personnel

La souffrance au travail – Les risques psychosociaux en entreprise.
Guide pratique pour les employeurs

 La souffrance au travail - Les risques psychosociaux en entreprise.
Guide pratique pour les employeurs

A lire dans le magazine

Stress et Accident Cardiaque

  Une première reconnaissance par la Cour de Cassation de la faute inexcusable de l'employeur...

Réseaux Sociaux

Suivez-nous sur les réseaux sociaux pour des infos spéciales ou échanger avec les membres de la communauté.

Aidez-nous

Le site Souffrance et Travail est maintenu par l’association DCTH ainsi qu’une équipe bénévole. Vous pouvez nous aider à continuer notre travail.