Depuis les années 1990, la santé au travail est devenue un objet d’investigation important au sein des sciences...
Maladies professionnelles
Assurance Maladie – Risques professionnels – Comprendre et expliquer : la procédure de reconnaissance des maladies professionnelles
Un second document de l'Assurance Maladie, indispensable pour mieux comprendre la procédure de reconnaissance des...
Accident du travail / Maladies professionnelles – Risques psychosociaux : comment établir les certificats médicaux ?
Lorsque le patient est victime d’une Maladie Professionnelle ou d’un accident de travail, le certificat médical...
Sinistralité au travail en France : une évolution différenciée entre les femmes et les hommes entre 2001 et 2019
L'Anact a analysé les évolutions des accidents du travail, de trajet et des maladies professionnelles pour les femmes...
Comment sont jugés les accidents du travail et les maladies professionnelles
Sous la direction de Delphine Serre, professeure de sociologie à l’Université Paris Cité et de Morane Keim-Bagot,...
La sous-déclaration et la sous-reconnaissance des maladies professionnelles en France (1990–2020) : revue de littérature pluridisciplinaire
En France, la sous-déclaration et la sous-reconnaissance des maladies professionnelles sont des phénomènes reconnus...
Communiqué de presse de l’Assurance Maladie / Risques professionnels – Accidents du travail et maladies professionnelles 2020 : une baisse proportionnelle au recul de l’activité
L’Assurance Maladie - Risques professionnels publie les chiffres de la sinistralité 2020, ainsi que les faits...
Guide pratique des procédures Accidents de service – Maladies professionnelles
Le décret n° 2019-122 du 21 février 2019 a ajouté au décret n° 86-442 du 14 mars 1986 un titre VI bis dédié au congé...
Maladies professionnelles : les Tass accordent très peu de reconnaissances
Les affaires de reconnaissance de maladie professionnelle qui arrivent devant les tribunaux des affaires sociales se...
[ESPAGNE] Le nombre d'arrêts pour maladies professionnelles atteint des niveaux records
De 2012 à 2018, les arrêts pour maladies professionnelles ont augmenté de 35 %, passant de 7 466 à 11 382, chiffre le...
Systèmes d’alerte et de surveillance sentinelle pour l’identification de maladies liées au travail dans l’UE
Ce rapport présente les conclusions d’un grand projet sur les systèmes d’alerte et de surveillance sentinelle...
Accidents du travail et maladies professionnelles : les inégalités persistent
Selon la photographie statistique des accidents de travail, des accidents de trajet et des maladies professionnelles...
Examen des systèmes d'alerte et de sentinelle pour détecter les maladies liées au travail
Un nouveau rapport de l'EU-OSHA passe en revue les systèmes d’alerte et de sentinelle ou autres systèmes de suivi...
Ordonnance n° 2017-53 du 19 janvier 2017 : principaux points à retenir
Principaux points à retenir sur les diverses dispositions relatives au compte personnel d’activité, à la formation et...
Maladie professionnelle et maladie imputable au service du fonctionnaire, par Perrine Athon-Perez, Avocat.
Application du régime de la présomption légale de l’article L461-1 du Code de la sécurité sociale dans le droit de la...