L’Assurance Maladie - Risques professionnels publie les chiffres de la sinistralité 2020, ainsi que les faits...
Accident du travail
![[LIVRE] Prévention des risques psycho-sociaux et des accidents du travail](https://www.souffrance-et-travail.com/wp-content/uploads/2021/04/Livre-Prevention-RPS.png)
[LIVRE] Prévention des risques psycho-sociaux et des accidents du travail
Ce Guide répond à un triple objectif : opérationnel, technique et de partage d'expérience du terrain. Les accidents du...
Travail : un tiers des entreprises confrontées à des arrêts pour risques psychosociaux
Un tiers des entreprises ont été confrontées à un arrêt maladie dans le cadre des risques psychosociaux (stress,...
Faire reconnaître un traumatisme psychologique comme accident du travail ou maladie professionnelle – Réponses à vos questions – la FAQ
Par Guillaume COUSIN, Avocat Un traumatisme psychique, un choc psychologique, ou une dépression nerveuse peuvent-ils...
Le licenciement pour faute grave d’un salarié victime d’un accident de travail est possible
Par Virginie Langlet, Avocate L’employeur qui veut rompre le contrat d’un salarié en accident du travail doit...
Guide pratique des procédures Accidents de service – Maladies professionnelles
Le décret n° 2019-122 du 21 février 2019 a ajouté au décret n° 86-442 du 14 mars 1986 un titre VI bis dédié au congé...
Déclaration d’un accident du travail par l’employeur : 4 infos essentielles
L'un de vos salariés vient de vous avertir qu'il s'est blessé pendant l'exercice de ses fonctions et souffre de...
L’indemnisation du harcèlement moral est cumulable avec la législation AT-MP
Accidents du travail - Santé et sécurité au travail Le salarié reconnu victime d’un accident du travail consécutif à...
Réforme AT/MP : la nouvelle procédure expliquée par la CNAM
Les employeurs devront dès le 1er décembre respecter un délai pour émettre des réserves sur un accident du travail....
Maladie Professionnelle et Accident de travail
La réforme des procédures de reconnaissance entrera en vigueur le 1er décembre 2019 Cette réforme s’est concrétisée...
Assurance Maladie : circulaire CIR-28/2019 relative à la procédure d'instruction des déclarations d'accidents du travail et de maladies professionnelles du régime général
Cette circulaire présente la réforme portée par le décret n° 2019-356 du 23 avril 2019 relatif à la procédure...
Accidents du travail : hausse des troubles psychiques
Les troubles psychiques reconnus comme accidents du travail ou maladies professionnelles sont en hausse....
Estimation du coût des accidents et des problèmes de santé au travail: une analyse des sources de données européennes
L’EU-OSHA entend effectuer une estimation des coûts des accidents du travail ainsi que des problèmes de santé et des...
La rechute A.T. n'interfère pas la procédure d'inaptitude
Cass. soc., n° 17-26.127 du 13 mars 2019 - L'interférence d'un arrêt de travail "rechute AT" n'interfère pas la...
[TRÈS IMPORTANT !] Un suicide reconnu en accident du travail
Par un arrêt du 18 janvier 2019, la Cour d'Appel de PARIS a reconnu, après un long combat procédural, que le suicide...