La législation sur la sécurité au travail vous semble trop dense, complexe, indéchiffrable… ? Rassurez-vous, le Manuel de Référence a pensé à vous ! Tout ce que vous devez savoir pour évaluer et maitriser les risques professionnels figure dans ce guide, accessible à tous publics. Tout est passé en revue de manière claire et précise […]
Les prud’hommes viennent de reconnaître l’existence d’un contrat de travail entre la plateforme Deliveroo et un livreur à vélo. Mais les coursiers se rebiffent aussi contre leurs conditions de travail et souhaiteraient une expertise de l’Anses. Certains ont boycotté les livraisons de dîners romantiques le 14 février. Officiellement, les quelque 11 000 coursiers de Deliveroo […]
Paris, 23 jan 2020 – La fusion des comités hygiène et sécurité (CHSCT), des comités d’entreprise et des délégués du personnel au sein d’une instance unique « noie » les questions de santé et sécurité, grandes perdantes de la réforme mise en place il y a 2 ans, selon une étude et des témoignages d’élus du personnel […]
Tensions, brimades, insultes, des relations de travail qui se détériorent… Si agir rapidement pour mettre un terme aux agissements hostiles au sein de l’entreprise est prioritaire, il faut également les prévenir. Pour ce faire, l’employeur doit notamment rechercher ce qui peut dans l’organisation, l’environnement et les relations de travail engendrer ces actes de violences internes. […]
La Confédération européenne des syndicats (CES) lance un appel à l’UE et aux gouvernements nationaux pour qu’ils apportent davantage de soutien aux représentants des travailleurs pour la santé et la sécurité au travail afin de lutter contre les maux de dos, de cou et d’épaules. Les maux de dos, de cou et d’épaules (ainsi que […]
Ordonnance n° 2017-53 du 19 janvier 2017 portant diverses dispositions relatives au compte personnel d’activité, à la formation et à la santé et la sécurité au travail dans la fonction publique. JORF n°0017 du 20 janvier 2017 – Texte n° 43 Titre Ier : COMPTE PERSONNEL D’ACTIVITÉ ET FORMATION PROFESSIONNELLE TOUT AU LONG DE LA […]
L’arrêt rendu par la chambre sociale de la Cour de cassation le 25 novembre dernier [2015] à propos de l’obligation de sécurité dite de résultat provoque des réactions contrastées comme souvent en droit du travail. Certains y voient un revirement, d’autres un assouplissement, d’autres encore un éclaircissement de la jurisprudence née en 2002 à propos […]
Les représentants du personnel plus particulièrement impliqués dans la prévention des risques professionnels sont les membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), ou en son absence, les délégués du personnel (DP). En lien avec la direction, ils préconisent des améliorations des conditions de travail, des locaux… Ils ont aussi un […]
La loi du 9 avril 1898 concernant les responsabilités des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail a plongé la réflexion sur le risque professionnel dans un profond sommeil. Pourtant, près d un siècle plus tard, la montée en puissance des maladies professionnelles va précipiter, plus que son réveil, sa métamorphose. La métamorphose […]