Voici la copie d’un arrêt rendu par la Cour d’Appel de CHAMBERY en date du 13 décembre 2011, fort intéressant puisque concernant la reconnaissance du caractère professionnel d’une maladie consécutive à un harcèlement moral.
Une étude du Centre d’Etudes de l’Emploi
En pdf, les décisions de jurisprudence sur les risques psychosociaux.
Les personnes conscientes que le stress affecte leur santé présenteraient davantage de pathologies cardiovasculaires.
Le suicide d’un salarié de Renault en février 2007 a été reconnu comme étant la conséquence d’une « faute inexcusable » du constructeur automobile.
Une analyse de la nouvelle loi sur le harcèlement sexuel, par Maitre Claude Katz.
Suivez-nous sur les réseaux sociaux pour des infos spéciales ou échanger avec les membres de la communauté.
Le site Souffrance et Travail est maintenu par l’association DCTH ainsi qu’une équipe bénévole. Vous pouvez nous aider à continuer notre travail.